1. Préambule

En accédant à ce site Web (incluant tout le matériel qui y est contenu) vous consentez aux conditions d’utilisation suivantes ainsi qu’à notre politique d’utilisation acceptable (nétiquette). Lisez-les attentivement.

Accès

En accédant au site Sexeland, vous certifiez que

• vous avez au moins 18 ans;
• votre utilisation de Sexeland est uniquement personnelle et non commerciale;
• vous ne copierez pas ni ne distribuerez une partie quelconque du site Web Sexeland, sans autorisation écrite préalable;
• vous vous conformerez complètement aux conditions d'utilisation et à notre politique d'utilisation acceptable

2. Droits de propriété intellectuelle

Le site Web Sexeland, sauf pour les soumissions des utilisateurs (décrites plus bas) comprennent, sans limitation, le texte, les logiciels, les aspects visuels, auditifs, de musique, de vidéos, d’interactivité et autres (le «contenu») et les marques de commerce, les marques de service et symboles qui y sont contenues (les «marques») sont propriétés de, ou sous licence à Sexeland. Vous ne pouvez les utiliser, copier, reproduire, distribuer, diffuser, vendre, en donner licence, ou les exploiter d’aucune façon, pour toute autre raison, sans le consentement écrit préalable de leurs propriétaires respectifs.

3. Soumissions des utilisateurs

Sexeland permet aux utilisateurs de soumettre des vidéos ou autre matériel, avec l’hébergement, le partage ou la publication de ces soumissions. Vous serez seul responsable de vos propres soumissions et des conséquences de leur hébergement ou de leur partage.

• vous êtes propriétaire de, ou vous avez les licences, droits, consentements et permissions nécessaires pour utiliser et permettre à Sexeland Limited d’utiliser tous les brevets, marques de commerce, secrets commerciaux, droits d’auteurs et autres droits commerciaux des soumissions pour permettre leur inclusion et utilisation de la manière proposée par ces conditions de service; et
• vous avez la permission écrite, le consentement, la décharge ou la permission de chaque personne identifiable dans les soumissions pour utiliser leur nom ou la ressemblance de chaque individu pour utilisation dans vos soumissions, de la manière proposée par ces conditions de service. Vous retenez tous les droits de propriété de vos soumissions. Cependant, en soumettant le matériel à Sexeland, vous accordez une licence mondiale, non exclusive, sans droits d’auteur, avec possibilité de sous-licence et transférable d’utilisation, pour distribuer et préparer des d’oeuvres dérivées pour présenter et exécuter la soumission pour le site Web et les affaires de Sexeland.

B. Vous convenez en plus de ne pas :

• soumettre du matériel protégé par droit d’auteur, secrets commerciaux, ou autrement sujets aux droits propriétaires de tierces parties, incluant droits de confidentialité et de publicité, à moins d’en être le propriétaire, ou d’avoir la permission de tous les propriétaires légaux pour publier ce matériel et accorder toutes les licences et les droits à Sexeland y contenus;
• publier des mensonges ou faussetés qui pourraient endommager Sexeland ou une tierce partie;
• soumettre du matériel qui comprend du contenu illégal, menaçant, harcelant, haineux, qui encourage un comportement considéré criminel, engendre des responsabilités civiles, viole quelque loi ou est simplement inapproprié;
• publier des publicités ou sollicitations d'affaires;
• personnifier une autre personne.

Sexeland n’endosse aucune soumission d’un utilisateur, et expressément désavoue toute et chaque responsabilité en ce qui a trait aux soumissions. Sexeland ne permet pas des activités qui enfreignent les droits d’auteur ou de propriétés intellectuelles sur son site Web, et promptement et sans préavis, retirera tout contenu et soumissions des utilisateurs, qui notifié des infractions de la propriété intellectuelle de tierces parties. Les contrevenants à répétition verront leur accès terminé.

C. Si vous êtes propriétaire d’un droit d’auteur, ou son agent, et croyez qu’une soumission d’un utilisateur ou autre contenu enfreint vos droits, vous pouvez soumettre un avis selon le Digital Millennium Copyright Act ("DMCA") en fournissant à notre agent DMCA l’information qui suit en format électronique (voir 17 U.S.C. 512 (3) pour plus de détails) :

• Identification de l’oeuvre protégée, supposée enfreinte ou, s’il s’agit de multiples oeuvres protégées sur un seul site en ligne, qui sont couvertes par un seul avis, une liste représentative des oeuvres sur ce site;
• Identification du matériel sur lequel il est supposé y avoir infraction et qui a été enlevé ou dont l’accès a été invalidé, et l’information raisonnablement suffisante pour permettre au fournisseur de services de localiser le matériel;
• Information raisonnablement suffisante pour permettre au fournisseur de services d’entrer en contact avec vous, telle qu’une adresse, un numéro de téléphone et, si disponible, une adresse e-mail;
• Une déclaration à l’effet que vous croyez, de bonne foi, que l’utilisation du matériel sujet à la plainte, est non autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent, ou par la loi; et
• Une déclaration que l’information sur l’avis est exacte, et que sous peine de parjure, vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire du droit exclusif censé enfreint.

E. Vous comprenez qu’en utilisant le site Web Sexeland, vous pourrez être exposé à des soumissions d’utilisateurs d’une grande variété de sources et que Sexeland n’est pas responsable de l’exactitude, l’utilité, la sécurité ou les droits de propriétés intellectuelles reliés aux dites soumissions. Vous comprenez de plus et acceptez que vous pouvez être exposé à des soumissions qui sont inexactes, indécentes, offensives, ou désagréables, et vous acceptez de renoncer, et renoncez par les présentes, à tout droit légal ou équitable ou à tout remède que vous avez ou pourriez avoir contre Sexeland en l’occurrence, et acceptez d’indemniser et tenir Sexeland et ses propriétaires, affiliées, et concédants, dégagés de responsabilité dans les limites autorisées par la loi, au sujet de toute question reliée à votre utilisation du site.

F. Sexeland vous permet un hyperlien au matériel du site Web Megaporn, uniquement pour votre utilisation personnelle, non commerciale. De plus, Megaporn fournit une caractéristique de «participant intégrable » que vous pouvez incorporer à votre site Web personnel, non commercial, pour facilement accéder à son contenu. Sexeland se réserve le droit d'interrompre tout aspect du site Web Sexeland en tout temps et pour quelque raison.

4. Avis de non-responsabilité

VOUS ACCEPTEZ QUE VOTRE UTILISATION DU SITE Sexeland SERA À VOTRE PROPRE RISQUE. DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, Sexeland, SES OFFICIERS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS, DÉSAVOUENT TOUTE GARANTIE, EXPRÈS OU TACITE, CONCERNANT LE SITE WEB ET VOTRE UTILISATION DE CE SITE. Sexeland NE DONNE AUCUNE GARANTIE OU REPRÉSENTATION SUR L’EXACTITUDE OU LA TOTALITÉ DU CONTENU DU SITE, OU DU CONTENU DE TOUT SITE LIÉ PAR HYPERLIEN À CE SITE ET N’ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ POUR

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5. Limitation de responsabilité

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LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ QUI PRÉCÈDENT S’APPLIQUERONT DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI DANS LA JURIDICTION APPLICABLE.

OUS RECONNAISSEZ SPÉCIFIQUEMENT QUE Sexeland NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUTE SOUMISSION D’UTILISATEUR OU DE LA CONDUITE DIFFAMATOIRE, OFFENSIVE OU ILLÉGALE DE TOUTE TIERCE PARTIE ET QUE LE RISQUE DE PRÉJUDICE OU DOMMAGE DEMEURE ENTIÈREMENT AVEC VOUS.

Général

Ces conditions de service, avec l’avis de confidentialité, et tout autre avis juridique publié sur le site de Sexeland, constitueront l’entente entière entre vous et Sexeland. Si quelque disposition de ces conditions de service est considérée comme invalide par un tribunal de juridiction compétente, l’invalidité de cette disposition n’affectera pas la validité des dispositions restantes de ces conditions de service, qui demeureront en vigueur. Aucune renonciation d’une de ces conditions ne sera considérée comme une renonciation subsidiaire à cette condition et aux autres conditions et le défaut d’agir de Sexeland pour revendiquer un droit selon ces conditions ne constituera pas une renonciation audit droit ou aux dites conditions. Sexeland se réserve le droit de modifier ces conditions de service en tout temps et sans préavis, et vous êtes responsable de vérifier ces conditions pour tout changement. Votre utilisation du site Sexeland à la suite de ces modifications, signifiera votre assentiment et acceptation des conditions révisées.